Encore un site pour trouver des photo de qualité dans le domaine public. Moteur de recherche lacunaire :(
Des milliers de photos tombées dans le domaine public, pour illustrer vos sites web.
Par son inaction, le gouvernement est responsables de la situation totalement absurde dans laquelle se trouve le Petit Prince, qui rappelle la nécessité de reconnaître officiellement le domaine public comme étant la règle s’appliquant à toutes les œuvres sans discrimination à l’issue d’une période de protection uniforme.
Le Petit Prince est dans le domaine public (sauf en France)
Le bureau de l'Assemblée Nationale a enregistré jeudi la proposition de loi d'Isabelle Attard sur la consécration d'un domaine public, remis au coeur du droit d'auteur. ==> Il est malheureusement évident que cette proposition de loi va être torpiller. Dommage !
Un jeu qui n'a pas réussi à être commercialisé donne ses créations graphiques au domaine public. Merci !