15192 shaares
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espérance
Ils ne voyaient pas que j'avais grandi et qu'on peut changer.
Mais il faut pousser la réflexion un peu plus loin pour comprendre jusqu’où va cette proposition de reconnaissance des échanges non marchands. L’HADOPI dit étudier la faisabilité de cette reconnaissance des ces échanges en proposant une compensation financière aux ayants droit, payée par les entités qui tirent un profit direct ou indirect de la mise à disposition des œuvres.